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Marques déposées par monsieur Philippe COUPERIE-EIFFEL
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GUSTAVE EIFFEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUSTAVE EIFFEL
Monsieur Philippe COUPERIE-EIFFEL

Numéro de dépôt :
92428073
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque GUSTAVE EIFFEL

Déposée le 24 juillet 1992 par monsieur Philippe COUPERIE-EIFFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUSTAVE EIFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est monsieur Philippe COUPERIE-EIFFEL domicilié(e) Château Bacon, 33440 SAINT VINCENT DE PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAMMOND - France.

La marque GUSTAVE EIFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTAVE EIFFEL est expirée depuis le 24 juillet 2002.

Philippe COUPERIE-EIFFEL a également déposé les autres marques suivantes : EIFFEL , GUSTAVE EIFFEL , GUSTAVE EIFFEL


Monsieur Philippe COUPERIE-EIFFEL - Château Bacon, 33440 SAINT VINCENT DE PAUL - France


CABINET HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 4 juin 1997 - Concession de licence n°238043 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 19 juin 2006 - Mainlevée de saisie n°435683 - Publication au BOPI 2006-06-19

Inscription le 26 novembre 2001 - Saisie notifiée n°335582 - Publication au BOPI 2001-11-26

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

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